MAJ le 10/03/2023

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Sur cette page les renseignements qui permettent d'identifier l'association, et d'autres éléments  pour la classifier dans les différentes rubriques.

Voir illustration ci-dessous suivi des commentaires :

Autre Option Compte Bancaire :

Chapitre A1

renseignés automatiquement par le paramétrage OMS

{A} : Nom de l'association

{B} : code siret de l'association

 ------ Si nouveau code SIRET, le mentionner dans la case de droite (grisée) en subsistant le texte par le nouveau numéro.

 (*) Adresse électronique du club :

Si vous ne disposez pas d'adresse électronique pour votre association, indiquez :

"Voir Président ou tout autre personne de votre Bureau".

{1} - Si vous disposez d'un téléphone à votre siège.

{2} - Vous devrez indiquer la ou les disciplines pratiquées en compétition par votre club.

Chapitre A2 - Statuts

Date et numéro sont obligatoires

Chapitre A3 - Affiliation Fédérale

Si vous êtes affilié à une Fédération Sportive renseigner précisément toutes lignes.

Chapitre A4 - Agrément Sport

{3} - Si votre association est affiliée à une fédération sportive, votre association est automatiquement agréée.
Votre agrément Sport: Numéro et Date sont ceux de votre Fédération

Toutefois certaines associations dispose d'un agrément qui leur a été accordé depuis plusieurs années, dans ce cas indiquer Numéro et Date de votre Association.

Important ! : Toute association non affiliée, ne peut prétendre à disposer d'un agrément sport valable.

Chapitre A4 - Agrément Sport

Si votre association est affilié à une fédération sportive, votre association est automatiquement agréée.
Votre agrément Sport: Numéro et Date sont ceux de votre Fédération

Toutefois certaines associations dispose d'un agrément qui leur a été accordé depuis plusieurs années, dans ce cas indiquer Numéro et Date de votre Association

N'oubliez pas d'indiquer tout changement de compte bancaire (celui qui perçoit les aides financières) en joignant un RIB.

Pour le reste les informations sont suffisamment évidentes pour ne pas être développées.

Dans le 1er chapitre vous devrez indiquer la ou les disciplines pratiquées en compétition par votre club.

Chapitre A5 - Compte bancaire

{4} - Renseigner la liste déroulante par OUI ou NON tout changement de compte bancaire (celui qui reçoit les aides financières).

  ET

Compléter entièrement le tableau Nom de la Banque, numéro etc ...

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