Comité Directeur du 25 février 2014

Le Comité Directeur est présenté et animé par le Président de l'OMS,  en présence de Georges Fourny élu aux sports de la Ville, de Paul Rongy Directeur Général Adjoint Sport Loisirs et Vie Associative , de Benjamin Agnel Directeur du Service des Sports de la ville, ainsi que les nombreux dirigeants des associations sportives eybinoises.

Michel Hébert rappelle que l' O.M.S. partenaire de la ville a participé à la mise en place de la nouvelle politique de la ville dans le cadre du CSPS  (Comité de Suivi de la Politique Sportive).

Et qu'à l'occasion des nombreuses réunions de travail, l'OMS s'est chargé de développer les outils qui répondent aux besoins du nouveau cadre défini.

Les difficultés ont été nombreuses pour passer de l'ancien système au nouveau avec l'obligation d'opérer un lissage ou amortissement.

L'ancien système était basé sous un régime de "barèmes", alors que le nouveau procédé s'appuie sur les lignes budgétaires de la ville.

fig ci-dessous

Ci-dessous:

Toutes les aides regroupées par nature: Fonctionnement - Compétition - Projets

et les critères qui les déterminent.

Les 2 premières catégories sont les aides dites "critériées"

Les aides avec fond jaune, sont déterminées selon le dossier questionnaire de l'OMS, l'aide "Investissement des dirigeants" est un dossier spécifique que peu de clubs présentent (6). Il rappelle qu'en matière de manifestations exceptionnelles les restrictions sont décrites dans la première page du dossier et qu'il est donc inutile de soumettre celles qui sont hors cadre.

Les Aides sur Projets sont "en pointillé" car elles n'ont pas été réellement activées et en particulier celle consacrée au Haut Niveau "eybinois".

M Hébert précise qu'il existe toutefois le dossier Projet Ville dans le cadre des activités de péri-scolaire qui se sont développées du fait des modifications des rythmes scolaires.

Il en déduit que le CSPS devra se pencher assez rapidement sur ces catégories d'aides.

Affaire à suivre ....

Le passage des anciennes aides aux nouvelles: opération délicate qui consiste à totaliser les aides anciennes des 5 années précédentes + les aides nouvelles de l'année en cours et d'en faire la moyenne.

Puis la saison suivante, totaliser les aides anciennes des 4 années précédentes + les aides nouvelles de l'année en cours et d'en faire la moyenne

etc.

Cette transition est appelée lissage dans nos différentes rubriques.

En 2012 la ville s'est chargée de mettre en place le système de "lissage", celui-ci s'opérant uniquement sur l'ancienne AIDE Fonctionnement et la Nouvelle Fonctionnement/Adhérents

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En 2012, difficultés importantes pour mettre en place le nouveau système avec un retard prohibitif.

En 2013, même processus avec en finalité un lissage/arbitrage opéré par la ville qui ne présentait aucune lisibilité pour les bénéficiaires et qui annihilait une partie importante de notre travail.

Voir Réaction OMS

Ici nous découvrons l'ensemble des aides "critériées" mobilisées par le lissage.

L'application de la moyenne des aides anciennes, facilite le travail de simulation sans affecter notablement les montants des aides.

Ici Aide Brute correspond au calcul de l'aide de la saison en cours selon les nouveaux critères

La clef de nos propositions se trouve dans la méthode de répartition ci-dessous.

Avec pour exemple le cas théorique d'un club.

Après avoir calculé le total des aides brutes (10 000 €) ,puis effectué un lissage sur ce total (12 000 € la différence de 2000 € est répartie proportionnellement au montant de chacune des aides.

Si l'application du lissage (nouveau) [tableau de gauche] ne permet pas de "respecter" les lignes budgétaires fixées par la ville[Cibles], il suffit alors d'appliquer un coefficient régulateur pour solutionner la situation.

Voir ci-dessous les 2 situations budgétaires "théoriques" . [pavés bleus et ocre]

2014  Mise en route du nouveau procédé.

3 étapes :

1. Calcul des aides selon les nouveaux critères (brut) avec un budget total de 170 k€
2. Application du lissage qui abouti à un résultat final inférieur au budget primitif
3. Correction en affectant un coefficient de 1,1659 pour retrouver le budget de départ

Les conséquences de cette nouvelle méthode sont importantes car elles modifient la répartition des aides, ce qui oblige les bénéficiaires  à ne pas considérer ces aides comme "référence", seul le total est à prendre en compte.

Cette particularité disparaitra lorsque la période de lissage sera échue.

L'arbitrage,  nouvelle aide qui s'intègre à celle de Compétition - Officiels.

Elle s'adresse aux associations qui ont un calendrier traditionnel (voir page 9 du questionnaire) et qui opèrent en championnat de niveau régional et supérieur.

C'est une nouveauté proposée par l'OMS!

Ceci a été possible en raison de la bonne volonté des clubs à répondre à nos enquêtes (ils sont rares...).

Voir ci-dessous....

Rappel : plusieurs Clubs ne respectent pas le plan comptable défini par l'OMS ce qui ne nous permet pas de faire des comparaisons et estimations.

Il s'agira cette année d'une première.

M. Georges Fourny précise en fin de séance que la TOTALITÉ des subventions sera versée aux associations fin mars 2014.